Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT PREVOYANCE
ASSOCIATION DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE-ALPES (AGIRA GESTION)

Numéro de dépôt :
3067700
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2010

Présentation de la marque KIT PREVOYANCE

Déposée le 29 novembre 2000 par l'association loi 1901 DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE-ALPES (AGIRA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIT PREVOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE-ALPES (AGIRA GESTION domicilié(e) Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, 38 rue François Peissel, 69300 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque KIT PREVOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT PREVOYANCE est expirée depuis le 29 novembre 2010.

DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE-ALPES (AGIRA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : Groupe AA APICIL , OUT OF FRANCE , Groupe AA APICIL AGIRA , KIT SANTE , UPESE INDIVIDUELS , APICIL INFOS , APICIL ASSURE AUTREMENT , AA AGIRA retraite Cadres , APICIL UPESE ASSOCIATION , APICIL INDIVIDUELS


ASSOCIATION DE GESTION DES INSTITUTIONS DE RHONE-ALPES (AGIRA GESTION) - Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, 38 rue François Peissel, 69300 CALUIRE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Services d'assurances et/ou de prévoyance notamment rendus par une institution de prévoyance et/ou une mutuelle.